Sébastien Piedplat

De: Sébastien Piedplat
technicien supérieur d'études et de fabrications
Objet:
au nom du ministre, tous documents comptables relatifs à l'engagement et à la liquidation de la dépense, aux personnes de la sous-direction du budget, des finances et des comptabilités ci-après désignées
autorite_delegation="Ministre des armées et des anciens combattants"
JORFTEXT000054442242(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 202619/07/2026
De: Sébastien Piedplat
technicien supérieur d'études et de fabrications
Objet:
au nom du ministre, tous documents comptables relatifs à l'engagement et à la liquidation de la dépense, aux personnes de la sous-direction du budget, des finances et des comptabilités ci-après désignées
autorite_delegation="Ministre des armées et des anciens combattants"
JORFTEXT000053004590(source JORF)
délégation de signature
10 Décembre 202510/12/2025
De: Sébastien Piedplat
technicien supérieur d'études et de fabrications
Objet:
au nom du ministre, tous documents comptables relatifs à l'engagement et à la liquidation de la dépense, aux personnes de la sous-direction du budget, des finances et des comptabilités ci-après désignées
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000051954447(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 202525/07/2025
De: Sébastien Piedplat
technicien supérieur d'études et de fabrications
Objet:
au nom du ministre, tous documents comptables relatifs à l'engagement et à la liquidation de la dépense, aux personnes de la sous-direction du budget, des finances et des comptabilités ci-après désignées
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000050998110(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 202518/01/2025
De: Sébastien Piedplat
technicien supérieur d'études et de fabrications
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes, aux personnes de la sous-direction « Budget-Finances-Comptabilités » ci-après désignées
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000050069754(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202403/08/2024
De: Sébastien Piedplat
technicien supérieur d'études et de fabrications
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes, aux personnes de la sous-direction « Budget-Finances-Comptabilités » ci-après désignées
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000047800784(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 202309/07/2023
De: Sébastien Piedplat
technicien supérieur d'études et de fabrications
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes, aux personnes de la sous-direction « Budget-Finances-Comptabilités », ci-après désignées
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000047478002(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 202323/04/2023
De: Sébastien Piedplat
Adjudant-chef
au sein du bureau des dépenses de fonctionnement
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038793094(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 201921/07/2019
De: Sébastien Piedplat
Adjudant-chef
au sein du bureau des dépenses de fonctionnement
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037245501(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201825/07/2018
De: Sébastien Piedplat
Adjudant-chef
au sein du bureau des dépenses de fonctionnement
Objet:
au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000035259060(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 201722/07/2017
De: Piedplat (Sébastien, D., P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Gaufreteau
(Solange, M., S., P.)
Administration, et soutien de l'homme
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000763985(source JORF)
admission
11 Mars 200011/03/2000